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Marques déposées par Michel Minart
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Côté Anjou
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Côté Anjou
Michel Minart

Numéro de dépôt :
3856353
Date de dépôt :
03/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Côté Anjou de Michel Minart

Présentation de la marque Côté Anjou

Déposée le 3 septembre 2011 par Michel Minart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Côté Anjou »

Le déposant est Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Minart domicilié(e) 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Michel Minart a également déposé les autres marques suivantes : M Bio , Apérinades , Délices Bio


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France


Michel Minart - 62 rue Dupetit Thouars - 49000 - Angers - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587493 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.